Rayonnements ionisants : modalités de calcul des doses efficaces et équivalents

Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants – JO du 25 novembre 2023

Concerne tout public.

Cet arrêté fixe les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants. Il abroge l’arrêté du 1er septembre 2003 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l’exposition des personnes aux rayonnements ionisants.

Entrée en vigueur : le 1er janvier 2024.

Lien vers le texte : Arrêté du 16 novembre 2023

Source : Légifrance.