HSE
Guide national relatif à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2023-2024
19 décembre 2023
Instruction interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/DIHAL/ 2023/157 du 29 novembre 2023 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2023-2024 – BO Santé du 15 décembre 2023
Cette note a pour objet de présenter les modalités actualisées d’organisation à mettre en œuvre pour préparer et gérer les impacts sanitaires et sociaux de la survenue des vagues de froid, afin de protéger les populations, et notamment les populations vulnérables mentionnées au sein du guide national relatif à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2023-2024. Elle précise le rôle des différents acteurs concernés et apporte quelques mises à jour mineures. Elle concerne le territoire de la France métropolitaine uniquement.
Annexe : Guide national relatif à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2023-2024.
A noter : les fiches 9 « Milieu de travail » et 10 « Mesures préventives se rapportant au risque infectieux en période hivernale » sont applicables aux lieux de travail.
Abrogation
Cette instruction abroge et remplace les deux textes suivants:
- Instruction n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/DIHAL/2021/224 du 4 novembre 2021 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2021-2022 ;
- Note d’information interministérielle n° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/DIHAL/2022/279 du 15 décembre 2022 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2022-2023.
Lien vers le texte : Instruction du 29 novembre 2023
Source : Ministère de la Santé
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